HEllo
shrek a écrit :...Je voudrais acheter un stackshot au USA , et j'aimerais connaitre les frais de douane sur du matériel neuf ;
J'ai cherché sur douane.gouv , mais c'est assez abscons et ormis TVA et 4,5% de frais rien de plus..
...
Il y a plusieurs éléments : taxes, droits de douane, frais de dossier.
TVA et droits de douane : c'est fixe, réglementé et dépend du type de matériel. Les droits se calculent sur le coût total (prix, port, assurances...)
Frais de dossier c'est une autre histoire... dépend du transporteur.
En août 2012 pour un clone de microscope de terrain j'ai payé 311,11 $CAD, soit 259 €, dont 62,07$CAD de frais de port.
Les frais que j'ai eu à régler à la livraison se sont montés à 80,15 €, donc coût total env. 339 €.
Pour le calcul des taxes et droits, voir
ICI, c'est à peu près relativement compréhensible.
Pour les codes TARIC des microscopes, voir
ICI (c'est imbitable).
Tu es certainement au dessus de la (ou des ???) franchises, tant mieux, c'est incompréhensible...
Par exemple, je lis ça :
Achats par correspondance
Les achats par correspondance ayant un caractère commercial (ventes par correspondance, ventes sur Internet, ventes par téléphone, etc.).
Pour bénéficier de la franchise, ces importations de marchandises doivent correspondre à des envois de valeur négligeable (EVN). Ainsi, dès lors que les marchandises sont expédiées directement d'un pays tiers (non membre de l’Union européenne) à un destinataire se trouvant en France ou dans de l'Union européenne et que leur valeur hors taxes n’excède pas 150 euros, les marchandises peuvent bénéficier de la franchise de droits de douane.
Les marchandises expédiées dans le cadre d’une vente par correspondance ne bénéficient d’aucune franchise de TVA.
Et quelques lignes plus bas, ça :
Exemples de calculs de droits et taxes
L'attention des usagers est appelée sur le fait que la franchise douanière est applicable aux envois dont la valeur totale ne dépasse pas 45 euros.
L'objectif des Finances semble de nous persuader que nous sommes mal comprenant.
Amicalement
Pierre M.